Vous êtes ici - Administration - Règlements

Règlements et directives

Règlements des constructions	Cahiers des charges des zones à bâtir et à aménager
Règlement sur l'eau potable	Règlement communal sur le tarif de l'eau potable
Règlement de police	Règlement concernant les places de parc
Règlement sur le parcage	Prescriptions concernant l'évacuation et le traitement des eaux usées
Règlement sur la gestion des déchets	Règlement bonus à la rénovation
Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux et additionels	Règlement communal d'organisation
Règlement de la crèche "Le petit monde"	Règlement du service du feu
Règlement en cas de catastrophe et de situations extraordinaires	Règlement pour les cimetières
Règlement relatif à l'utilisation du domaine public pour la fourniture d'énergie	Directive pour attribution des distinctions sportives et culturelles
Règlement sur l'ouverture et la fermeture des magasins	Règlement communal des vins d'appellation Grand Cru
Règlement d'irrigation du vignoble	Règlement sur la confusion sexuelle
Directives pour le sulfatage des zones viticoles, arboricoles et maraîchères immissions de bruits	Directive d'utilisation de la salle polyvalente
Règlement bourgeoisial

Guichet Virtuel Cartographie-SIT Construction Cartes CFF Plan de scolarité

collecte de sang...

Paturage de Loutse...

Bons dans les restaurants...

VéloCham...

Plus de news ...

bons dans les restaurants

23.03.2021

Ensemble, soutenons nos restaur...

immersion à la cave

02.03.2021

Tous les vendredis à 17h, prof...

Nature

21.05.2021

Fête de la Nature Observation ...

Toutes nos manifestations

Administration Communale - ch. Neuf 9 - 1955 Chamoson - Tel: +41 27 305 10 30 -

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Lire les mentions légales ok